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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERELIANCE CONFORT
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Confort Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confort Design
SERELIANCE CONFORT, SARL

Numéro de dépôt :
4022395
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2023
Confort Design de SERELIANCE CONFORT

Présentation de la marque Confort Design

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERELIANCE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confort Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERELIANCE CONFORT domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 078 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERELIANCE CONFORT, M. GREGORY REGOUBY domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque Confort Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confort Design est expirée depuis le 25 juillet 2023.

SERELIANCE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : SERELIANCE CONFORT , Confort Eco-Water , Aqua Confort


SERELIANCE CONFORT, SARL - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 502078694


SERELIANCE CONFORT, M. GREGORY REGOUBY - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634842 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; POMPE A CHALEUR AIR/AIR.